Présentation du fonds

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  Contenu

• Présentation du contenu

  Fonds classé.

  Ce fonds contient des délibérations (1697-1785) ; un inventaire du mobilier (17e s.), des documents comptables et relatifs au domaine (1719-1790) ainsi qu'à la cure de Saint-Julia-de-Gras-Capou (15e s.)

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  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Communicable sous réserve d'estampillage

• Autres instruments de recherche

  Répertoire numérique dact., par B. Suau, 1995, 1 p.

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

• Date de création :

  16/05/2007

• Dernière mise à jour :

  24/01/2019 15:06:42

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.